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Est-ce qu’une même entreprise peut appliquer deux conventions collectives différentes ? En principe non. Une entreprise applique une seule convention collective, définie en fonction de son activité principale. C’est cette activité qui détermine la convention collective applicable. Cependant, certaines conventions collectives du secteur culturel possèdent ce que l’on appelle des clauses de réciprocité, dites clauses miroirs. Quelles sont les caractéristiques des clauses de réciprocité aussi appelé clauses miroirs ? ... The post Clauses miroirs dans le secteur culturel appeared first on Movinmotion. Afficher l’article complet
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Alors que la crise du covid-19 reprend (ce qu’on appelle usuellement “la deuxième vague”), et touchant particulièrement le secteur du spectacle, nous allons nous pencher sur l’activité partielle et notamment comparer les deux dispositifs : l’activité partielle de droit commun ;l’activité partielle longue durée (ou APLD) Ces dispositifs ont vocation à faire face à la réduction de la durée de travail des salariés engendrée par la crise du covid-19 et l’indemnisation de l’Etat aux employeurs affectés. Tableau comparatif des deux dispositifs, jusqu’au 31 décembre 2020 Activité partielle de droit communActivité partielle longue duréeFormalisme/– soit Décision Unilatérale de l’Employeur (DUE)- soit Accord collectifIndemnité versée par l’employeur au salarié70 %70 %Allocation versée par l’Etat à l’employeur60% (70% taux dérogatoire*)dans la limite de 4.5x SMIC60% (70% taux dérogatoire*)dans la limite de 4.5x SMICRéduction de la durée de travailRéduction temporaire ou totale de la durée du travail du salariéRéduction maximale de 40% de la durée de travail légale du salarié(50% sur autorisation de la Direccte)Durée de mise en oeuvre12 mois(renouvelable 1 fois)24 mois(par tranche de 6 mois) Initialement il n’y avait pas de taux dérogatoire (voir II- pour le détail sur l’application du taux dérogatoire et les secteurs concernés) dans le cas de l’activité partielle longue durée. Ainsi, et ce pour les entreprises du secteur du spectacle, il n’était pas avantageux de recourir à l’APLD car le taux d’allocation était obligatoirement celui de droit commun, alors que le recours à l’activité partielle classique permettait l’application du taux dérogatoire. Une réforme récente a permis d’aligner le taux d’allocation dans le cas de l’APLD pour les secteurs dérogatoires sur celui de l’activité partielle. Pour les employeurs embauchant des salariés permanents et intermittents la question se pose de savoir si les deux dispositifs d’activité partielle sont cumulables au sein d’une même entreprise. À cette question : Il n’est pas possible de cumuler les deux dispositifs d’activité partielle pour un même salarié ;Il est possible de le faire pour deux salariés différents sous condition pour le recours à l’activité partielle classique : Difficultés d’approvisionnement en matières premières ou énergieSinistre ou intempéries de caractère exceptionnelLa transformation, restructuration ou modernisation de l’entrepriseToute autre circonstance de caractère exceptionnel (dont crise covid). Activité partielle et spectacle Pour rappel un régime dérogatoire a été mis en place à partir de mars pour les secteurs “particulièrement touchés par la crise” (annexe 1) ainsi que ceux “connexes” (annexe 2). Cela se traduit par l’application d’un taux d’allocation d’activité partielle particulier (cf I-). Il a été prolongé jusqu’à fin 2020. Ils sont listés dans le décret n°2020-819 du 29 juin. Concernant le spectacle : Annexe 1 : – Projection de films cinématographiques et autres industries techniques du cinéma et de l’image animée – Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision – Distribution de films cinématographiques – Arts du spectacle vivant – Activités de soutien au spectacle vivant – Création artistique relevant des arts plastiques – Gestion de salles de spectacles et production de spectacles – Production de films et de programmes pour la télévision – Production de films institutionnels et publicitaires – Production de films pour le cinéma – Activités photographiques – Enseignement culturel Pour les structures relevant de l’annexe 1 (c’est-à-dire l’activité principale exercée) le régime dérogatoire est applicable de plein droit. Annexe 2 : – Enregistrement sonore et édition musicale – Activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution Pour les structures relevant de l’annexe 2 (c’est-à-dire l’activité principale exercée), le régime dérogatoire s’applique sous condition de justification d’une baisse du chiffre d’affaires (CA), à savoir “au moins 80 % durant la période comprise entre le 15 mars et le 15 mai 2020. Cette diminution est appréciée : – soit par rapport au chiffre d’affaires constaté au cours de la même période de l’année précédente ; – soit, s’ils le souhaitent, par rapport au chiffre d’affaires mensuel moyen de l’année 2019 ramené sur deux mois. Pour les employeurs des structures créées après le 15 mars 2019, la perte de chiffre d’affaires est appréciée par rapport au chiffre d’affaires mensuel moyen sur la période comprise entre la date de création de la structure et le 15 mars 2020 ramené sur deux mois. Sources : Décret n°2020-1316 du 30 octobre 2020 Décret n°2020-1318 du 30 octobre 2020 Décret n°2020-1319 du 30 octobre 2020 The post Coronavirus : comparatif des dispositifs d’activité partielle classique et d’activité partielle longue durée appeared first on Movinmotion. Afficher l’article complet
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Comme c’est le cas depuis le début de la crise du Covid-19, nous avons à cœur de vous informer sur les mesures et décrets pris par l’État en faveur des artistes et techniciens du spectacle. Pour ce deuxième confinement, le Premier Ministre a reconnu la nécessité de ne pas paralyser entièrement les activités culturelles en s’exprimant le 29 octobre dernier devant l’Assemblée Nationale : “Pour la culture, nous autorisons le travail préparatoire aux spectacles, les répétitions, les enregistrements et les tournages afin de préparer les activités de demain.”. Ce que nous savons pour le moment : Activité des artistes professionnels dans les salles de spectacle Les établissements de type L, à savoir : Les salles d’auditions Les salles de conférences Les salles de réunions Les salles de spectacles ou à usage multiple Ne sont pas autorisées à recevoir du public. Cependant, il existe une exception pour l’activité des artistes professionnels, qui elle est autorisée. (Art. 45). Le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus, n’est pas obligatoire dans le cadre de la pratique artistique. De plus, la distanciation physique n’a pas à être respectée si l’activité artistique ne le permet pas. Les rassemblements, réunions ou activités à caractère professionnel, ne sont pas soumis à l’interdiction de se rassembler à plus de 6 personnes. (Art. 3). Sous quelles attestations poursuivre son activité artistique professionnelle ? Le modèle officiel du justificatif de déplacement professionnel, doit être rempli au préalable par votre employeur. Il n’est alors pas nécessaire de vous munir en plus de l’attestation de déplacement dérogatoire. Si vous ne disposez pas du justificatif de votre employeur, il vous faudra vous munir de l’attestation de déplacement dérogatoire, en cochant la première case : “Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou un établissement d’enseignement ou de formation, déplacements professionnels ne pouvant être différés, déplacements pour un concours ou un examen.”. Source : Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire N’hésitez pas à consulter nos autres articles dédiés : Coronavirus et activité partielle : l’actualisation Pôle Emploi Le point sur les mesures prises par l’Etat en faveur des intermittents du spectacle Nous nous efforçons de mettre nos articles régulièrement à jour afin de vous livrer une information fiable. Si toutefois vous constatez une erreur, n’hésitez pas à nous en faire part par email à l’adresse support@movinmotion.com. The post Coronavirus : Reconfinement et poursuite de la création culturelle appeared first on Movinmotion. Afficher l’article complet
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Avec Police, la réalisatrice Anne Fontaine s’est essayée à un genre nouveau pour elle : le polar. Un défi pour la cinéaste, mais également pour son chef- opérateur, Yves Angelo, qui la suit depuis Marvin ou la belle éducation en 2017 et nous raconte son expérience sur le film. Virginie Efira, Omar Sy et Grégory Gadebois dans "Police" de Anne Fontaine Retrouvez l’intégralité dans le numéro 175 de la Lettre de la CST. Afficher l’article complet
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En cette période un peu trouble FTV propose de bousculer son programme culturel :
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Une boîte à outils mise à jour régulièrement : https://t.co/3dbY26oj1b?amp=1
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Monsieur le Président, Je sais, vous êtes au four et au moulin et ma lettre ne pèse pas bien lourd face à cette marée épidémique. Mais je ne peux pas m’empêcher de l’écrire, Monsieur le Président ; hier soir devant ma télé je vous écoutais avec une grande attention, mon espoir, bien avant l’allocution, était réduit à néant, mais ce qui a fait un trou à mon âme est l’absence dans votre discours du mot « culture ». Pas une fois il n’a été prononcé, nous sommes la France Monsieur, pays reconnu par le monde entier et envié par tous pour la présence de sa créativité culturelle, la peinture, la musique, la littérature, la danse, l’architecture, le cinéma, le théâtre, vous remarquez, je cite mon outil de travail en dernier ; tout ses arts sont dans ce pays des lettres de noblesses que les hommes et les femmes du monde admirent. C’est un pays où marcher dans les villes raconte l’histoire du monde, où la parole dans les cinémas et les théâtres apaise, réjouit, porte à la réflexion et aux rêves ces anonymes qui s’assoient dans le noir pour respirer ensemble un temps donné. Nous sommes indispensables à l’âme humaine, nous aidons à la soigner, je ne parle même pas de tout le travail que nous faisons avec les psychiatres. Nous sommes des fous, des trublions mais tous les rois en ont toujours eu besoin. Et hier soir, silence total… Je pensais à Mozart hier soir, au fond le regard des dirigeants n’a pas tellement changé et ça me désespère. Nous faisons du bruit, nous parlons et rions fort, nous dérangeons certes mais sans nous l’expression de la vie est réduite à néant. Aujourd’hui je suis perdue ; je sais, je veux le croire, les lieux de culture ouvriront à nouveau et on pourra retourner dans les librairies acheter un livre que l’on glissera dans la poche de son manteau comme un porte-bonheur, un porte-vie. Mais hier soir quelque chose s’est brisé dans mon cœur. Je ne sais pas bien quoi, peut-être l’espérance, et c’est terrible pour moi car c’est l’espérance d’écrire un beau livre, de construire un bel édifice, de faire entendre un texte magnifique, de peindre l’aura des humains, de faire chanter et danser nos spectateurs qui nous poussent tous à travailler comme des fous, à faire des sacrifices de salaire, des sacrifices familiaux – demandez à nos familles ce qu’elles acceptent parfois pour que nous puissions donner de la joie à ces anonymes. Voilà Monsieur le Président je ne pouvais pas me taire, moi, votre silence m’a démolie. Mais je me relèverai et mes amis aussi, je voulais juste que vous mesuriez avec cet oubli combien vous avez écorché les rêves de ceux qui font rêver et se sentir vivant. Avec toutes mes salutations respectueuses, Ariane Ascaride L’article Lettre d’Ariane Ascaride, marraine de nos Etats généraux, au Président de la République est apparu en premier sur AAFA. Afficher l’article complet
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Voici les liens vers les attestations à télécharger pour pouvoir se déplacer pendant ce confinement v2 : - L'attestation de déplacement dérogatoire : 2020.10.30_attestation_deplacements_derogatoire.pdf - L'attestation de déplacement professionnel : 2020.10.30_attestation_deplacement_professionnel.pdf - Le justificatif de déplacement scolaire : 2020.10.30_justificatif_deplacement_scolaire.pdf La CMB a également mis en ligne un Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19. (Dernière mise à jour le 29/10/2020) A noter que ces attestations seront accessibles depuis l'application « TousAntiCovid » dans les prochains jours, il également possible d'obtenir ces attestations en anglais au besoin et si pour une raison X ou Y vous ne pouvez pas imprimer ou avoir une attestation numérique, elles peuvent être rédigées sur papier libre à condition d'utiliser un stylo à encre indélébile. (Source)
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"Pour la culture, nous autorisons le travail préparatoire aux spectacles, les répétitions, les enregistrements et les tournages afin de préparer les activités de demain (...) Seront également fermés les entreprises de l'événementiel, du sport et les secteurs du cinéma et du spectacle vivant. Suspendre temporairement ces activées sont douloureux mais c'est nécessaire pour assurer l'effectivité de nos mesures" Jean Castex - Assemblée nationale 29/10/2020 (de 19min30 à 21min) Plus d'informations également dans cet article du Figaro : Les séries, feuilletons et films pourront continuer leurs tournages
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Reconfinement - pour aller au théâtre ou au cinéma c'est demain les amis !
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Un abattement forfaitaire pour frais professionnels est une déduction visant à simplifier la prise en compte des frais professionnels d’un salarié dans l’exercice de son activité professionnelle. Ainsi, sous certaines conditions, un salarié artiste pourra bénéficier d’une déduction forfaitaire (comprise entre un plancher et un plafond). En bref Les artistes salariés peuvent bénéficier d’un abattement forfaitaire dans la mesure où ils ont donné leur accord. Elle est de : 20% pour les musiciens, choristes, chefs d’orchestre, régisseurs de théâtre 20% pour le personnel de création de l’industrie cinématographique 25% pour les artistes dramatiques, lyriques, cinématographiques ou chorégraphiques Si la déduction forfaitaire a l’avantage d’augmenter le net à payer, elle a pour inconvénient de réduire les droits sécurité sociale et retraite. Il y a parfois des gens qui sont par ailleurs salariés régime général ou fonctionnaire et pour qui les rémunérations CDDU sont plus intéressantes en « net » qu’en terme de droits ouverts par les cotisations. (Le montant de la déduction est plafonné à 7 600 € par an et par salarié.) Exemple Pour un abattement de 20% par exemple : le salarie gagné 100 en brut il a 20 d’abattement. Il se retrouve à cotiser sur le brut abattu. Donc sur 80. L’employeur est gagnant: il paye moins de charges. L’employé est gagnant à court terme (il a un net plus important), en revanche il est perdant à long terme car les prestations sociales servies au salarié seront calculées sur l’assiette des cotisations prise en compte (donc 80). La déduction effectuée sur l’assiette des cotisations entraîne donc une diminution des prestations associées au versement des cotisations (par exemple droit à retraite). Lorsque que le brut abattu est inférieur au Smic, les cotisations sociales doivent etre obligatoirement calculées sur la base du smic. A faire par l’employeur Soit il y a un accord conventionnel ou d’entreprise qui prévoit l’application de l’abattement à tous les salariés concernés ou au contraire à aucun des salariés Soit l’employeur doit demander chaque année par écrit au salarié si il souhaite pratiquer cet abattement ou non Pour plus d’informations, consultez la fiche pratique « La déduction forfaitaire spécifique pour frais personnels » rédigée par Audiens. Depuis Juillet 2017, l’abattement pour frais professionnel n’est plus pris en compte par Pôle Emploi Spectacle. En savoir plus The post Comment fonctionne l’abattement forfaitaire des artistes ? appeared first on Movinmotion. Afficher l’article complet
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La marque japonaise s’est particulièrement distinguée à New York lors des NAB Show Product of the Year Awards,…L’article Sigma doublement récompensé au NAB 2020 est apparu en premier sur L’Union des Chefs Opérateurs. Afficher l’article complet
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Mauvaise nouvelle pour nos amis belges et suisses (en partie), les lieux de culturels comme les cinémas et les théâtres ferment leurs portes.
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Est-ce un problème pour quiconque si Guenièvre incarnée par Angel Coulby dans Merlin n'est pas blanche ? La polémique autour du casting d'Achille incarné par David Gyasi dans Troy : Fall of a City valait-elle le coup? Cet article d'Allociné revient sur cette "problématique" et pose la question : pourquoi la diversité dans les séries et les films fait-elle encore débat ? Retrouvez l'intégralité de l'article ici
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L’Union Syndicale des Employeurs Publics du Spectacle Vivant (USEP-SV) exprime toute sa solidarité et sa sympathie aux enseignants qui sont nos partenaires naturels de travail. Après l’assassinat de Samuel Paty, nous entendons réaffirmer notre alliance républicaine, socle de l’émancipation en faveur de laquelle nous travaillons avec la même conviction. Partenaires du corps enseignant et … En savoir plus Cet article Lettre ouverte de l’USEP-SV à l’attention des syndicats des enseignants : primaire, secondaire et supérieur est apparu en premier sur SYNDEAC. Afficher l’article complet
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Coronavirus : la plateforme Salto ajuste son calendrier de lancement
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Lancement de la plateforme aujourd'hui, ce mardi 20 octobre. Les abonnés pourront découvrir quelques programmes inédits : Quiz (UK), The Evil (US), The Pier (Espagnol), Intelligence (UK), A very English Scandal (UK), Becoming a God (US) mais aussi de retrouver des séries cultes comme Desperate Housewives, Malcolm, Fais pas ci, fais pas ça, Capitaine Marleau, Buffy contre les Vampires, Ma Famille d’abord, Grey’s Anatomy, The Handmaid’s Tale, Dowtown Abbey, The Office, Seinfeild, Parks & Recreation… Source -
Avec le réseau EVE, Eva Letzgus, exploitante des salles Le Trèfle à Molsheim et Le Vox à Strasbourg, s’est donné comme mission de favoriser l’accès des femmes au métier d’exploitant à travers l’information et le partage d’expérience. Odile Tarizzo, présidente de la commission des Questions sociales, au 74ème congrès de la Fédération Nationale des Cinémas Français Comment est né le réseau EVE ? Le réseau EVE s’est créé à la suite d’une conférence du CNC sur la parité au cinéma en 2018 à laquelle j’avais participé en tant qu’exploitante... Afficher l’article complet